MENTIONS LÉGALES
Les gîtes de la ferme des Bruyères est une entreprise de service de logements de campagne offrant des chambres ou logements indépendants à louer pour une nuit, un week-end ou une semaine. Notre belle ferme vosgienne est située au pied des montagnes. Cette section est dédiée à la présentation des informations légales de notre entreprise.
Raison sociale : Les gîtes de la ferme des Bruyères Adresse du siège social : [adresse de la ferme] Dirigeants de l'entreprise : [nom des dirigeants] Téléphone : [numéro de téléphone] Email : [adresse email] Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [numéro d'enregistrement] Numéro d'identification fiscale : [numéro d'identification fiscale] Forme juridique de l'entreprise : [forme juridique] Montant du capital social : [montant du capital social] Autorité de contrôle : [nom et coordonnées de l'autorité de contrôle] Hébergeur du site : [nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur] Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles : [mentions relatives à l'utilisation de données personnelles] Mentions relatives à l'utilisation de cookies : [mentions relatives à l'utilisation de cookies]
En cas de litige, vous pouvez utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) mise à disposition par la Commission européenne à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Les gîtes de la ferme des Bruyères ne sont ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
Nous contacter : Téléphone : [numéro de téléphone] Email : [adresse email] Fax : [numéro de fax] Adresse : [adresse de la ferme]